Maires de Cras (3)

Le nom de Chanel, associé à la fonction de premier magistrat de la commune de Cras, dit encore quelque chose aux plus anciens : Armand Chanel fut le dernier. Mais il y en eut d’autres avant lui, de même lignée, natifs de la commune, et ce patronyme est par ailleurs ancré à Cras depuis des siècles. Pourtant, le premier maire de Cras à avoir porté ce nom était étranger au pays.

Denis Chanel naquit à Pirajoux le 25 juillet 1749, de Denis Chanel et Anne-Marie Fromond[1]. Nous retrouvons sa trace à la date du 30 octobre 1777 dans un sous-bail passé pour le domaine de Pugeat par les fermiers généraux de la baronnie de Lange à Denise Perret, veuve de Claude-Joseph Charnay. Un certain Denis Chanel, domestique demeurant à Cras, appose sa signature au bas de l’acte. Il est alors âgé de 28 ans.

Le domaine de Pugeat est exploité depuis l’année 1741 par Denis Charnay et son épouse Benoîte Rigollet. Ils sont fermiers de Anne-Claude-François de Joly, baron de Langes. Le premier bail fut passé au château. Le couple Charnay-Rigollet a deux fils, Charles et Claude-Joseph. Après la mort de son époux, Benoîte poursuit, avec ses enfants, l’exploitation du domaine. Dès 1764, le domaine est affermé à Claude-Joseph, lequel s’est alors allié en mariage avec une certaine Denise Perret. Claude-Joseph meurt fin novembre 1767 et sa veuve se retrouve seule à la tête de l’exploitation, le couple ayant eu trois enfants : Claude-Joseph, Claude-Benoît et Denise. Jusqu’au 30 octobre 1777, c’est le même lignage qui, depuis plus de trente années, exploite le domaine, les baux ayant été reconduits. L’histoire va se poursuivre avec l’entrée en scène de notre futur édile.

Dès 1777, Denis Chanel, même si cela n’est pas précisé dans le sous-bail, devait être domestique au domaine. En tout état de cause, il le sera jusqu’au 11 février 1782 car, à cette date, il passera du rang de domestique à celui de chef d’exploitation et le document qui en fait foi n’est autre que l’acte de mariage entre lui et celle qui avait été jusqu’ici la fermière du domaine, la veuve Perret, laquelle avait alors une dizaine d’années de plus que lui. La bénédiction nuptiale eut lieu dans l’église de Cras en présence de Philibert Chanel, oncle de l’époux et laboureur de Marboz, de Claude-Joseph Charnay, laboureur de Cras (son beau-fils), de Claude Perret, aussi laboureur du lieu et frère de l’épouse, et enfin de Claude-Joseph Chanel, frère de l’époux[2]. Seuls les frères Chanel surent signer au bas de l’acte.

Denis Chanel avait donc pleinement pris pied dans la paroisse de Cras et se trouvait désormais allié aux familles Charnay et Perret qui exploitaient le domaine depuis longtemps et, même si le couple n’aurait pas d’enfant, Denis Chanel en serait encore encore le fermier jusqu’en l’année 1821, Denise Perret étant quant à elle décédée le 1 octobre 1819.

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Denis Chanel, réflexion faite, n’était pas venu de bien loin et Marboz, où il avait pu résider, lui et ses parents, confine à Cras justement au territoire de Pugeat. Lui restaient encore quelques kilomètres pour gagner le bourg et sa mairie et c’est peu après son nouvel ancrage qu’il se mit en marche.

Le procès verbal d’assemblée du 10 juillet 1785[3] ne donne pas, à cette date, Denis Chanel comme étant l’un des principaux habitants faisant la majeure part de la communauté. Mais dans celui du 15 mars 1789 exprimant ses doléances, nous voyons apparaître son nom (sa signature n’étant toutefois pas apposée au bas de l’acte)[4]. Il est nécessairement compris dans les rôles d’impositions et il est qualifié alors de laboureur.

Nous avons dit plus haut que le notaire François-Joseph Ryon, avant que de devenir maire, avait été le procureur de la commune. Denis Chanel, compte tenu de ce qui a été dit plus haut à propos du début de mandature du maire François Perrin, lui a sans doute succédé dans cette fonction dès la fin de l’année 1791 et nous justifions ce point de vue par la citation suivante, qui rappelle en outre les attributions qui étaient alors celles d’un procureur de commune :

« Le procureur de la commune est lui aussi un personnage à part. Son mode d’élection est identique à celui du maire et il ne peut davantage être remplacé sans élection. La durée et le mode de renouvellement sont identiques ; la seule différence réside dans l’obligation qui est faite au premier procureur de la commune, celui du début 1790, de se démettre de sa fonction dès le renouvellement des municipalités, en novembre de la même année ; cette clause a pour objectif de permettre, à l’avenir, son remplacement en alternance avec le maire. Chargé de défendre les intérêts et de poursuivre les affaires de la commune, il participe aux délibérations municipales mais n’y a pas voix délibérative. Ses attributions le mettent directement en contact avec l’extérieur. » (op. cit., Chapitre VII. La Révolution municipale).

En tout état de cause, ainsi qu’en atteste le premier registre de délibérations conservé, Denis Chanel était procureur communal au 25 mars 1792 et le resta jusqu’au 1^er décembre de la même année.

Lui succéda dans la fonction un certain Denis-Philibert Perret, dit citoyen de Balvay, lequel deviendrait agent national à la date du 7 nivôse an II (27 décembre 1793).

Il importe de rappeler ici que, dans un contexte d’insurrection et de soulèvement fédéraliste, par défiance envers les autorités municipales jugées peu fidèles, avaient été créés des agents nationaux (décret du 14 frimaire an II, 4 décembre 1793), lesquels seraient chargés d’informer directement les autorités et de faire appliquer les lois. Aussi bien leurs compétences en matière de police avaient-elles été étendues[5].

Denis-Philibert Perret était passé du statut de procureur à celui d’agent national. Sans doute avait-il jusqu’ici donné satisfaction[6]. Mais peut-être aussi n’avait-on trouvé personne d’autre pour remplir la nouvelle fonction ? Car qu’en était-il des capacités en la matière ? Par exemple, pour l’emprunt forcé d’un milliard de livres, avaient été élus commissaires vérificateurs François Perrin de Lange et Denis Chanel de Pugeat qui sont hommes de probité et en état de remplir cette fonction (délib. du 10 germinal an II, = 30 mars 1794). Il fallait assurément quelqu’un qui fut en état de la remplir et, de suite après Denis-Philibert Perret, qui ne l’exerça qu’un court espace de temps, c’est Denis Chanel qui fut nommé et qui s’affaira à ce poste jusqu’à la suppression des agents nationaux le 28 germinal an III (17 avril 1795)[7].

On ne peut faire moins que se demander si Denis Chanel ne devait pas d’avoir été nommé à ce poste autant en raison du fait qu’il était étranger au pays – et par conséquent moins suspect de localisme – qu’à ses qualités intellectuelles et fidélité patriotique. En tout état de cause, Denis Chanel serait, à l’échelle d’une petite commune rurale, les yeux et les oreilles de l’État jacobin.

Pour donner quelque idée du pouvoir d’intervention de notre agent national dans quelques affaires concrètes du village, nous reproduirons ci-après trois actes autographes, édifiant au passage sur les capacités de notre fermier de Pugeat en matière d’écriture[8].

1. « Du 13 prairial de la 2^e année républicaine.

L’agen national pres la commune de Cras soussigné étant instruis pas la voie publique, que plusieur citoyens et citoyenne de cette commune ont depuis plusieurs jour l’indigne et ilégâle maniere de parcourir differentes communes du canton de Montrevel pour acaparer les oeufs, le beure et la vollailles et enpecher l’approvisionnement ordinaire des marchez de Bourg et Montrevel, en consséquençe, réquiers les citoyens maires et off. mpx. de se transporter chez les dit acapareur de la dite commune en corps avec leur greffier pour dresser proces verbal sous leur responssabilité perssonnelle. (ACC, 1 juin 1794)

Chanel, ag. national. »

2. « Du onze thermidor de la 2^e année républicaine.

L’agent national pres la commune de Cras soussigné, étant instruit que plusieurs citoyens de cette dite commune on l’indigne maniere de venir dan la maison commune avec la tête chaude de vin faisant du bruit tres scandaleux et tres nuisibles aux afaires pressentes du burau municipal meme au consseils,

L’agent susdit déclare en consséquences du cy dessus, a tous les citoyens menbre du consseils et autre de la dite commune de Cras, que la premiere fois qu’ils[9] se porteront a semblable exès, il les dénonceras et les feras poursuivre suivant la rigeur des loix, les invite a se retirer en silence toutesfois pour n’être pas réputé pertubateur[10] du repos public, fait en permanançe municipale en la maison ordinaire des céançes, fait les jour et ans que dessus. Chanel, ag. nal. » (ACC, 29 juillet 1794)

3. « Du 13 Brumaire an 3^e de la république francaise une et indivisible.

L’agent national pres la commune de Cras soussigné requiers a ce que le maire et les officiers municipeaux de Cras, ayent a faire éxécuter l’article 1^er de l’arretté du Commité de Salut public en datte du 4 vendémiaire dernier, surtout le jour de la foire qui se tiendras a Cras le 18 du courant, et les suivantes, conformement a l’art. 4 dud. arretté, enfin de se conformer a l’art. 2 de l’arretté du dirrectoire du district de Bourg en datte du 6 du courant, et de ne pas perdre de vuë l’art. 10 du dit arretté du district de Bourg.

Fait les jour et an que dessus en la maison commune, Chanel, agt. nal. » (ACC, 3 novembre 1794)

(Procès-verbal autographe du 13 prairial An II, ACC)

(Procès-verbal autographe du 13 brumaire An II, ACC)

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Ainsi qu’il a été dit plus haut, la fonction d’agent national allait être supprimée (au 17 avril 1795), tout de même que celle de maire (avec la mise en place, le 22 août 1795, des municipalités cantonales) et, dès le mois d’avril 1796, nous retrouvons Denis Chanel au poste d’agent municipal, succédant à Joseph Perrin dans cette fonction, et ce jusqu’au 29 mars 1797. Après Joseph-Luc Ravignier, dont le mandat fut assez bref, c’est à nouveau Denis Chanel qui reviendra à la fonction (dès le mois de septembre de la même année) et le restera, avec sans doute quelques vacances, jusqu’au 12 mai 1800, date à laquelle il sera nommé maire de Cras.

Maire, il le restera jusqu’au 25 avril 1813, date à laquelle Jean-Marie-Simon Caillot, notaire, prêtera serment d’obéissance aux constitutions de l’Empire et de fidélité à l’Empereur. Il n’en sera pas moins ensuite membre du conseil municipal avant de regagner son poste d’édile, élu cette fois (le 15 mai 1815), succédant à François Perrin (qui avait été nommé, le 18 septembre 1814, en remplacement du maire Caillot démissionnaire). Pour autant, son mandat sera des plus courts car, dès le 21 août 1815 (soit quelque trois mois après), c’est à nouveau François Perrin (nommé) qui le remplacera (jusqu’au 24 juin 1816, date à laquelle sera nommé son successeur Antoine Vavre).

On peut s’interroger sur un tel re-passage éclair ? Les troubles occasionnés par l’occupation autrichienne y furent-elles pour quelque chose ? Les registres communaux ne sont pas totalement muets qui gardent trace d’un conflit ayant opposé le conseil municipal et son maire, François Perrin, à qui l’on reprochait d’avoir commis un délit de concussion, justement dans le contexte des réquisitions imposées à la commune durant l’occupation autrichienne. Le maire Perrin eut beau arguer de négligences de la part son prédécesseur, rien n’y fit et il fut débouté de l’opposition qu’il avait formée. Denis Chanel, qui avait peut-être été lui aussi vivement critiqué, pouvait avoir jeté l’éponge et, en tout état de cause, son activité municipale prit fin en août 1815, soit quelques jours après que l’Empereur fut exilé sur l’île de Sainte-Hélène.

Denis Chanel poursuivra son activité de fermier de Pugeat, qu’il n’avait jamais quittée quand bien même étant occupé à la maison commune, jusqu’en septembre 1821. Son épouse était décédée deux ans auparavant et nous ignorons ce qu’il fit par la suite jusqu’à sa mort, survenue le 30 octobre 1826 à Bourg-en-Bresse, où il était alors domicilié, âgé de 77 ans[11]. N’ayant pas eu de descendance (de Denise Perret) et n’ayant jamais été finalement que fermier, c’est-à-dire locataire, plus rien ne le retenait à Cras.

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Il ressort de tout ce qui précède que, dès l’origine de la municipalité (ou presque), Denis Chanel, bien qu’étranger au pays, aura défendu les intérêts de la commune avec assiduité, et dans des périodes particulièrement instables. Doué, instruit, réputé homme de probité, il était devenu, dans l’administration de cette petite localité rurale, un rouage essentiel. L’expérience acquise et son zèle l’avaient rendu efficace et fiable.

Ce simple domestique de ferme devenu maire avait, de longue date sans aucun doute, des capacités hors normes et le fondé de pouvoir de Paul-Étienne de Villiers du Terrage (1774-1858) – haut fonctionnaire et homme politique français, lequel avait acquis le tiers de l’ancienne baronnie de Lange – ne s’y était pas trompé, lui qui avait glané pour son client des renseignements toujours utiles sur les gens du pays et laissé une notice fort instructive sur Denis Chanel, notice dont voici seulement les premiers mots : « bon agriculteur, intelligent, entendant parfaitement la partie du bois. »

Pour finir, en tant que maire, le sixième historique, Denis Chanel aura contribué à la réalisation de quelques grands chantiers du Premier Empire, à commencer par la réalisation du cadastre dit napoléonien[12].

(Procès verbal de délimitation de commune, du 4 août 1809, ADA)

[1] On lit : « fils de Denis Choné et de Anne Marie Fromon » (Registres paroissiaux de Pirajoux).  L’acte de mariage entre Denis Chanel et Denise Perret les dit, à la date du 11 février 1782, décédés laboureurs à Marboz.

[2] Ce Claude Chanel était alors laboureur au Bletonnet, dite alors paroisse alternative de Saint-Martin-le-Châtel et d’Attignat.

[3] Voir supra, ADA, 3E 31908.

[4] ADA, 3E 31910.

[5] « A la place des procureurs syndics de district, des procureurs de commune et de leurs substituts qui sont supprimés par ce décret, il y aura des agents nationaux spécialement chargés de requérir et de poursuivre l’exécution des lois, ainsi que de dénoncer les négligences apportées dans cette exécution, et les infractions qui pourraient se commettre. Ces agents nationaux sont autorisés à se déplacer et à parcourir l’arrondissement de leur territoire, pour surveiller et s’assurer plus positivement que les lois sont exactement exécutées. »  (Art. 14).

[6] « Les fonctions des agents nationaux seront exercées par les citoyens qui occupent maintenant les places de procureurs syndics de district, de procureurs des communes et de leurs substituts, à l’exception de ceux qui sont dans le cas d’être destitués. » (Art. 15).

[7] Denis Chanel fut agent national du 6 prairial an II (25 mai 1794) jusqu’au 5 prairial an III (24 mai 1795). Possiblement, dès le 7 mai (où il signe agent de Cras). Un mois après la suppression de la fonction, Denis Chanel en avait donc encore le titre.

[8] Le ductus est plutôt régulier et sa maîtrise de la langue française écrite (sous le rapport de la segmentation lexicale notamment) n’est pas si éloignée de celle d’un notaire. Chez les sachant écrire d’alors, une telle compétence n’allait pas toujours de soi.

[9] Lit. quils.

[10] Sic.

[11] Denis Chanel est probablement décédé à l’hôpital de Bourg.

[12] C’est également sous son mandat que l’on s’occupa de travaux urgents à faire à l’église, du projet de reconstruction du clocher détruit pendant le règne dévastateur (29 février 1809) et du transfert du presbytère à l’ouest de l’église.